//$$modakl var AGENDA_TREE_NODES = [ [{id:46},'

Appel', "javascript:void(setPos(46))", null], [{id:204},'

Examen des rapports ', "javascript:void(setPos(204))", null, [{id:204},'

Culture', "javascript:void(setPos(204))", null, [{id:204},'

09.196 - Décision de principe pour la demande d’agrément du service archéologique des Hauts-de-Seine. ', "javascript:void(setPos(204))", null], [{id:517},'

09.216 - Vallée de la Culture : projet d’équipement musical intégré sur l’île Seguin à Boulogne-Billancourt. Acquisition d’une parcelle non bâtie pour cet équipement.', "javascript:void(setPos(517))", null], [{id:2003},'

09.229 - Vallée de la Culture : projet muséal Albert Kahn et rénovation du site.', "javascript:void(setPos(2003))", null], [{id:2309},'

09.217 - Convention d’objectifs avec l’association Nanterre Musique pour les années 2009 - 2010 et 2011.', "javascript:void(setPos(2309))", null], [{id:2326},'

09.218 - Subventions de fonctionnement aux conservatoires de musique pour l’année 2009. Convention d’objectifs et avenants aux conventions d’objectifs dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques. ', "javascript:void(setPos(2326))", null]], [{id:2421},'

Développement économique', "javascript:void(setPos(2421))", null, [{id:2421},'

09.211 - Représentation du Conseil général au sein du conseil d’administration de l’EPAD (Etablissement public d’aménagement de la région dite de La Défense) – Remplacement de Monsieur Marseille. ', "javascript:void(setPos(2421))", null], [{id:7946},'

09.225 - Avis sur le projet de décret portant fusion de l’établissement public pour l’aménagement de la région de La Défense (EPAD) et de l’établissement public pour l’aménagement de Seine-Arche (EPASA) à Nanterre et création de l’établissement public d’aménagement de La Défense-Seine-Arche (EPADSA). ', "javascript:void(setPos(7946))", null]], [{id:11112},'

Commission permanente', "javascript:void(setPos(11112))", null, [{id:11112},'

09.185 - Commission permanente. Vacance du poste de 9ème vice-président.', "javascript:void(setPos(11112))", null]], [{id:12820},'

Cohésion sociale, solidarité et handicap', "javascript:void(setPos(12820))", null, [{id:12820},'

09.186 - Représentation du Conseil général au sein d’organismes divers. Remplacement de M. Juvin. ', "javascript:void(setPos(12820))", null], [{id:12991},'

Insertion-RSA', "javascript:void(setPos(12991))", null, [{id:12991},'

09.192 - Conventions fixant les modalités de participation des bailleurs sociaux des Hauts-de-Seine au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2009. ', "javascript:void(setPos(12991))", null], [{id:13169},'

09.213 - Convention fixant les modalités de participation financière des communes des Hauts-de-Seine ou de leur CCAS au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2009. ', "javascript:void(setPos(13169))", null], [{id:13282},'

09.193 - Financement 2009 des espaces insertion de Bois-Colombes / La Garenne-Colombes, Colombes, Gennevilliers, Levallois, Rueil-Malmaison, Suresnes et des espaces insertion communautaires Arc de Seine, Hauts de Bièvre et Val de Seine.', "javascript:void(setPos(13282))", null], [{id:13778},'

09.230 - Revenu de solidarité active. Mise en œuvre de l’aide personnalisée de retour à l’emploi dans le Département.', "javascript:void(setPos(13778))", null]], [{id:14387},'

Aide sociale à l’enfance', "javascript:void(setPos(14387))", null, [{id:14387},'

09.183 - Inscription du Département des Hauts-de-Seine sur la liste des administrateurs ad hoc du ressort de la Cour d’Appel de Versailles.', "javascript:void(setPos(14387))", null], [{id:14399},'

09.214 - Création d’une aide à l’amélioration du logement pour l’accueil du premier enfant ouverte aux assistants familiaux, employés par le Département des Hauts-de-Seine. ', "javascript:void(setPos(14399))", null]], [{id:14824},'

Personnes âgées - Personnes handicapées', "javascript:void(setPos(14824))", null, [{id:14824},'

09.202 - Précision et adaptation du régime d’octroi de diverses aides départementales en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées et actualisation du règlement départemental d’aide sociale. ', "javascript:void(setPos(14824))", null], [{id:16052},'

09.203 - Actualisation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public – « Maison Départementale des personnes handicapées ». Protocole d’accord 2009. ', "javascript:void(setPos(16052))", null], [{id:16233},'

09.231 - Elaboration du schéma en faveur de l’enfance handicapée. Convention de partenariat entre le Département des Hauts-de-Seine et la Caisse d’allocations familiales (CAF).', "javascript:void(setPos(16233))", null]]], [{id:16304},'

Petite enfance', "javascript:void(setPos(16304))", null, [{id:16304},'

09.215 - Subventions départementales d’investissement sur critères. ', "javascript:void(setPos(16304))", null]], [{id:16312},'

Relations internationales', "javascript:void(setPos(16312))", null, [{id:16312},'

09.232 - Programmes de développement agricole au Cambodge.', "javascript:void(setPos(16312))", null]], [{id:17221},'

Affaires scolaires - Constructions scolaires', "javascript:void(setPos(17221))", null, [{id:17221},'

09.224 - Subventions totales de fonctionnement des collèges publics pour 2010.', "javascript:void(setPos(17221))", null], [{id:17876},'

09.227 - Restauration scolaire des collèges pour l’année 2010 : élargissement du champ des bénéficiaires de l’aide départementale à la demi-pension et à l’internat et tarifs des services de restauration.', "javascript:void(setPos(17876))", null], [{id:18886},'

09.198 - Approbation du règlement intérieur relatif au dispositif de médiation éducative.', "javascript:void(setPos(18886))", null], [{id:19041},'

09.197 - Travaux d’investissement 2009 dans les cités scolaires du Département gérées par la Région Ile-de-France.', "javascript:void(setPos(19041))", null], [{id:19404},'

09.222 - Meudon la Forêt. Réhabilitation et extension du collège ', "javascript:void(setPos(19404))", null], [{id:19476},'

09.223 - Subventions départementales d’investissement sur critères du secteur éducation. ', "javascript:void(setPos(19476))", null]], [{id:19481},'

Enseignement supérieur', "javascript:void(setPos(19481))", null, [{id:19481},'

09.226 - Convention entre le Département et l’université Paris-Dauphine.', "javascript:void(setPos(19481))", null]], [{id:20227},'

Assainissement', "javascript:void(setPos(20227))", null, [{id:20227},'

09.182 - Installation de production et de distribution d’énergie thermique – Convention de superposition d’affectation sur le réseau départemental d’assainissement avec la ville de Nanterre.', "javascript:void(setPos(20227))", null], [{id:20232},'

09.187 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2008. ', "javascript:void(setPos(20232))", null], [{id:20975},'

09.188 - Convention spéciale de déversement d’eaux usées non domestiques dans le système public d’assainissement. Usine d’eau potable SEDIF à Neuilly-sur-Seine.', "javascript:void(setPos(20975))", null], [{id:20982},'

09.189 - Communication des comptes pour l\'exercice 2008 du SIAAP, du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre, de l\'institution interdépartementale des barrages - réservoirs du bassin de la Seine. / 09.190 - Travaux d\'assainissement. Communauté d\'agglomération Arc de Seine. 09.194 - Adaptation des ouvrages d\'assainissement départementaux au projet de l\'EPASA : Secteur Hoche et ilot La Croisée à Nanterre. Conventions de financement.', "javascript:void(setPos(20982))", null], [{id:20986},'

09.195 - Concours financiers du Département pour la maîtrise des eaux pluviales. / 09.219 - Concours financiers pour la maîtrise des eaux pluviales. Communes de Clamart et d\'Issy-les-Moulineaux. / 09.220 - Concours financiers pour la maîtrise des eaux pluviales. Communauté d\'agglomération Val de Seine. / 09.221 - Concours financiers pour la maîtrise des eaux pluviales. Communes de Bois-Colombes et de Clamart. / 09.233 - Concours financiers pour la maîtrise des eaux pluviales. Communes de Levallois-Perret et de Neuilly-sur-Seine.', "javascript:void(setPos(20986))", null]], [{id:21704},'

Transports - Circulation - Voirie', "javascript:void(setPos(21704))", null, [{id:21704},'

09.191 - Plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France. Protocole d’intention. ', "javascript:void(setPos(21704))", null]], [{id:22940},'

Habitat – Logement - Politique de la ville', "javascript:void(setPos(22940))", null, [{id:22940},'

09.199 - Protocole d’accord relatif à la réhabilitation et au redéploiement des résidences universitaires Jean Zay à Antony et Vincent Fayo à Châtenay-Malabry.', "javascript:void(setPos(22940))", null], [{id:23691},'

09.200 - Constitution d’une société civile immobilière par l’Office public départemental de l’habitat des Hauts-de-Seine.', "javascript:void(setPos(23691))", null], [{id:23703},'

09.201 - Office public de l’habitat des Hauts-de-Seine. Demande de garantie départementale pour le remboursement d’un emprunt global de 196 500 000 € destiné à financer l’acquisition d’une partie du patrimoine Icade.', "javascript:void(setPos(23703))", null], [{id:24591},'

09.210 - Rapport annuel des représentants du Conseil général siégeant au conseil d’administration de la SEM 92 en 2008.', "javascript:void(setPos(24591))", null], [{id:24625},'

09.184 - Représentation du Conseil général au sein d’organismes divers (Commission de médiation instituant le droit au logement opposable, Commission Départementale de la Nature, des Sites et des Paysages).', "javascript:void(setPos(24625))", null]], [{id:24686},'

Personnel', "javascript:void(setPos(24686))", null, [{id:24686},'

09.204 - Mise à disposition de deux nouveaux agents départementaux auprès des syndicats mixtes de rénovation urbaine', "javascript:void(setPos(24686))", null], [{id:24698},'

09.205 - Tableau des effectifs budgétaires pour l’année 2009.', "javascript:void(setPos(24698))", null], [{id:24764},'

09.206 - Régime indemnitaire applicable aux médecins territoriaux en fonction dans les services départementaux', "javascript:void(setPos(24764))", null], [{id:24771},'

09.212 - Modification du régime indemnitaire de certains agents départementaux. ', "javascript:void(setPos(24771))", null]], [{id:24784},'

Finances', "javascript:void(setPos(24784))", null, [{id:24784},'

09.228 - Compte-rendu sur les marchés à procédure adaptée attribués aux mois de mai, juin, juillet et août 2009 conformément à l’article L.3221-11 du CGCT', "javascript:void(setPos(24784))", null], [{id:24926},'

09.208 - Décision modificative n°1 pour l’exercice2009.', "javascript:void(setPos(24926))", null], [{id:26969},'

09.207 - Décision modificative n°1 des budgets annexes dotés d’un prix de journée pour l’exercice 2009.', "javascript:void(setPos(26969))", null], [{id:27012},'

09.209 - Décision modificative n°1 pour l’exercice 2009 du budget annexe de l’assainissement.', "javascript:void(setPos(27012))", null]]], [{id:27057},'

Rapport d’activité des services du Département pour 2008', "javascript:void(setPos(27057))", null], [{id:27425},'

Examen des vœux ', "javascript:void(setPos(27425))", null, [{id:27425},'

Mme GAREL', "javascript:void(setPos(27425))", null], [{id:27467},'

M. LECLERC', "javascript:void(setPos(27467))", null], [{id:27744},'

M. LUCAS', "javascript:void(setPos(27744))", null], [{id:27976},'

M. CATOIRE', "javascript:void(setPos(27976))", null]], [{id:28530},'

Examen des questions orales ', "javascript:void(setPos(28530))", null, [{id:28530},'

M. PEMEZEC - Réseau de transports en commun', "javascript:void(setPos(28530))", null], [{id:28980},'

Mme FOURCADE - Revenu de solidarité active', "javascript:void(setPos(28980))", null], [{id:29031},'

Mme GAREL - Problèmes des enfants handicapés', "javascript:void(setPos(29031))", null], [{id:29557},'

M. LECLERC - Missions locales', "javascript:void(setPos(29557))", null], [{id:30029},'

M. LUCAS - Médiateurs éducatifs', "javascript:void(setPos(30029))", null]] ];