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var AGENDA_TREE_NODES = [
  ['Présentation du rapport d’activités du Conseil des Citoyens Clichois non communautaires', "javascript:void(setPos(165))", null], 
  ['Appel', "javascript:void(setPos(1202))", null], 
  ['Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2009', "javascript:void(setPos(1366))", null], 
  ['I - Décisions du Maire par délégation du conseil municipal – Compte rendu', "javascript:void(setPos(1449))", null, 
    ['Questions d\'actualité', "javascript:void(setPos(2238))", null]], 
  ['II – DEVELOPPEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE', "javascript:void(setPos(3203))", null, 
    ['2.1 - Débat sur les perspectives de Paris Métropole et du rapport Balladur', "javascript:void(setPos(3203))", null], 
    ['2.2 - Approbation de la participation de la Ville sur une étude concernant la mise en place de l\'Intercommunalité de la Boucle Nord des Hauts-de-Seine', "javascript:void(setPos(3251))", null]], 
  ['III – ACHATS – MARCHES', "javascript:void(setPos(4098))", null, 
    ['Architecture et Construction:3.1 - Approbation de l\'avenant n° 1 au mandat de Maîtrise d\'Ouvrage liant la SEMERCLI à la Ville de Clichy la Garenne pour la réalisation des travaux d\'aménagement de locaux situés au 14 rue Martre ;Voirie:3.2 - Approbation de l\'avenant n° 2 pour le transfert à la société AXIMUM du marché n° 05-063 relatif à la pose et à la fourniture de signalisation horizontale et verticale sur la commune, attribué à la société FOURLON ;3.3- Approbation de l\'avenant de transfert à la société AXIMUM du marché n° 05-019 relatif à l\'entretien et à l\'exploitation des installations dynamiques de la signalisation tricolore et études de fonctionnement des carrefours à feux de la commune, attribué à la société SOPAC ;Habitat:3.4 - Attribution du marché relatif à la mise en place de la MOUS insalubrité ;Education:3.5 - Attribution du marché relatif à la fourniture d\'articles scolaires pour les écoles de Clichy-la-Garenne ;Informatique:3.6 - Marché relatif à l\'acquisition d\'une extension de la capacité de stockage du système SAN - Avenant de transfert ;3.7 - Marché relatif à l\'achat et à la maintenance de matériel d\'impression attribué à la société NETMAKERS - Avenant n° 1 ;3.8 - Marché relatif à la fourniture de matériels micro-informatiques attribué à la société MISCO - Avenant n° 1 ;', "javascript:void(setPos(4098))", null]], 
  ['IV – URBANISME – AMENAGEMENT - HABITAT', "javascript:void(setPos(4186))", null, 
    ['4.1 - Versement d’une subvention OPAH aux copropriétaires du 30 boulevard Victor Hugo', "javascript:void(setPos(4186))", null], 
    ['4.2 - Lancement de la concertation préalable à la modification du périmètre de la ZAC Berges de Seine et définition des modalités de cette concertation ;', "javascript:void(setPos(6769))", null], 
    ['4.3 -Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l’enquête publique relative à la procédure de demande pour installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) engagée par la SARL Centre ICT Global Switch pour le site sis 7/9 rue Petit à Clichy-la-Garenne ', "javascript:void(setPos(4226))", null], 
    ['4.4 -Avis de la commune de Clichy au projet de modification du P.L.U. de Gennevilliers ', "javascript:void(setPos(8629))", null]], 
  ['V – AFFAIRES FONCIERES', "javascript:void(setPos(4498))", null, 
    ['5.1 - Vente d\'un logement communal sis 13 rue du docteur Emile Roux ;5.2 - RHI Trouillet - Cession d\'un terrain sis 79 boulevard Victor Hugo/2 à 14 rue Trouillet', "javascript:void(setPos(4498))", null]], 
  ['VI – TRAVAUX – VOIRIE – CADRE DE VIE', "javascript:void(setPos(4529))", null, 
    ['6.1 - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) ', "javascript:void(setPos(4529))", null], 
    ['6.2 – Demande de subvention auprès de l’Agence des Espaces Verts d’Ile-de-France pour l’aménagement du parc urbain de l’Entrée de Ville ', "javascript:void(setPos(4691))", null]], 
  ['    VII – FINANCES', "javascript:void(setPos(4712))", null, 
    ['7.1 – Avis du Conseil Municipal sur le texte de 9 Associations d’élus locaux concernant la taxe professionnelle ', "javascript:void(setPos(4712))", null], 
    ['7.2 – Communication sur le plan de relance présenté le 23 mars par le Ministre de la relance économique, Patrick Devedjian, et le Préfet des Hauts-de-Seine', "javascript:void(setPos(9098))", null], 
    ['7.3 - FCTVA 2009 – Application des dispositions de l’article 1er de la Loi de Finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L.1615-6 du C.G.C.T., pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 ', "javascript:void(setPos(9580))", null], 
    ['7.4 - Vote du Budget Principal 2009;7.5 - Vote du Budget annexe Assainissement 2009;7.6 - Vote du Budget annexe Centre Artisanal Léon Blum 2009;7.7 - Vote du Budget annexe Self Municipal 2009', "javascript:void(setPos(9667))", null], 
    ['7.8 – Vote des taux de la Fiscalité Directe Locale ', "javascript:void(setPos(18321))", null], 
    ['7.9 - Vote de la Taxe d\'Enlèvement des Ordures Ménagères ;7.10 - Exercice 2009 - Programme d\'investissement - Financement par emprunt du budget Ville et du budget annexe Assainissement', "javascript:void(setPos(18402))", null], 
    ['7.11– Exercice 2009 – Attribution des subventions aux associations ', "javascript:void(setPos(17217))", null]], 
  ['VIII – AFFAIRES SOCIALES - SANTE - SOLIDARITE', "javascript:void(setPos(17631))", null, 
    ['8.1 - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) Clichy/Saint-Ouen – Désignation des représentants du Conseil Municipal de Clichy ', "javascript:void(setPos(17631))", null], 
    ['8.2 - Convention avec le Conseil Général pour le financement d’une action de prévention dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le SIDA ', "javascript:void(setPos(18421))", null]], 
  ['IX – POLITIQUE DE LA VILLE', "javascript:void(setPos(18592))", null, 
    ['9.1 – Convention de partenariat avec ADOMA relative à la mission d’un adulte relais « accompagnement des publics migrants » ', "javascript:void(setPos(18592))", null]], 
  [' X  – AFFAIRES GENERALES', "javascript:void(setPos(18807))", null, 
    ['10.1- Cimetières communaux - Autorisations accordées aux marbriers - Redevances ;10.2- Cimetières communaux - Relèvement des tarifs des concessions ;10.3- Mise à disposition des stations d\'enregistrement pour les passeports biométriques - Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Département des Hauts-de-Seine ;10.4- Demande de subventions auprès de la Préfecture des Hauts-de-Seine dans le cadre de la mise en œuvre des passeports biométriques', "javascript:void(setPos(18807))", null]], 
  ['XI - CULTURE', "javascript:void(setPos(18858))", null, 
    ['11.1- Fixation des tarifs des ateliers et stages aux ateliers Beaux-Arts Emile Grittel ;11.2- Fixation du tarif de l\'abonnement à la discothèque municipale à compter du 1er juillet 2009 ;11.3- Fixation des tarifs du conservatoire municipal agréé " Léo Delibes " de musique, danse et art dramatique à compter du 1er juillet 2009 ;11.4- Convention entre la Ville de Clichy et l\'association Les Héliades ayant pour objet le partenariat dans le cadre du développement de l\'accès à la culture ;11.5- Aides exceptionnelles aux projets culturels - Subvention à l\'association Compagnie des Lumières ;11.6- Aides exceptionnelles aux projets culturels - Subvention à l\'association Frangélik ;11.7- Aides exceptionnelles aux projets culturels - Subvention à l\'association Clastic Théâtre ;11.8- Cotisation à l\'Association des Galeries Paris Rive-Gauche et Paris-Beaubourg pour l\'année 2009 ;11.9- Convention avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine pour l\'attribution d\'une subvention dans le cadre d\'un partenariat pour la 21ème édition du Festival Chorus des Hauts-de-Seine', "javascript:void(setPos(18858))", null]], 
  [' XII – JEUNESSE - SPORTS', "javascript:void(setPos(18939))", null, 
    ['12.1- Tarifs applicables aux activités de la Direction des Sports, de la Jeunesse et de l\'Adolescence à compter du 1er juillet 2009 ;12.2- Subvention à l\'association culturelle et sportive de Clichy pour l\'accueil de 20 membres de l\'association algérienne Fast pendant une semaine au mois de mai 2009 ;12.3- Subvention au Club La Vaillante pour sa participation à un tournoi international de gymnastique artistique en Ukraine, du 12 au 20 avril 2009', "javascript:void(setPos(18939))", null]], 
  [' XIII – VIE ASSOCIATIVE ', "javascript:void(setPos(18993))", null, 
    ['13.1- Redevances d\'occupation des salles municipales - Fixation des tarifs à compter du 1er juillet 2009 ;13.2- Approbation du projet social des maisons de quartiers Mozart et Maison pour Tous - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les demandes de subventions', "javascript:void(setPos(18993))", null]], 
  ['   XIV – OFFICE DE TOURISME - RELATIONS INTERNATIONALES', "javascript:void(setPos(19029))", null, 
    ['14.1- Communication  sur les 50 ans de Jumelage Clichy/Heidenheim', "javascript:void(setPos(19029))", null], 
    ['14.2- Convention entre la Ville de Clichy et l’Office de Tourisme concernant le reversement partiel du produit de la taxe de séjour ', "javascript:void(setPos(19092))", null], 
    ['14.3- Subvention à l’association culturelle et sportive de Clichy pour l’accueil de 20 membres de l’association algérienne Fast pendant une semaine au mois de mai 2009 ', "javascript:void(setPos(19145))", null], 
    ['14.4- Subvention à l\'association des Brigades Vertes pour une mission de prospection de terrain au Sénégal de février à avril 2009 ;14.5- Subvention à la Société Philatélique de Clichy pour la réalisation d\'un cachet Journée de l\'Europe, le 9 mai 2009', "javascript:void(setPos(19207))", null], 
    ['14.6 - Subvention au Club La Vaillante pour sa participation à un tournoi international de gymnastique artistique en Ukraine, du 12 au 20 avril 2009 ;14.7- Adhésion 2009 à l\'association " Les Rencontres "', "javascript:void(setPos(19230))", null], 
    ['14.8- Adhésion 2009 à l’association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP)', "javascript:void(setPos(19298))", null]], 
  ['XV – ADMINISTRATION GENERALE', "javascript:void(setPos(19334))", null, 
    ['15.1- Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l\'Electricité en Ile-de-France - Adhésion des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis) pour les compétences " Gaz et Electricité "', "javascript:void(setPos(19334))", null]]
];