//$$modakl var AGENDA_TREE_NODES = [ ['Election du secrétaire de séance.', "javascript:void(setPos(274))", null], ['Adoption du précédent procès-verbal.', "javascript:void(setPos(285))", null], ['Communications du Maire. Communication de la liste des décisions prises conformément à la délibération du 3 avril 2008 donnant délégation d\'attribution du Conseil Municipal au Maire.', "javascript:void(setPos(612))", null], ['Libération d\' Ingrid Bétancourt. D. PAILLARD', "javascript:void(setPos(170))", null], ['Questions orales', "javascript:void(setPos(1088))", null], ['1 - Voeu du conseil municipal de Saint-Denis pour inscrire le droit de vote et d\'éligibilité des résidents étrangers aux élections locales dans la loi de réforme constitutionnelle. F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(8136))", null], ['2 - Avis favorable pour la mise en compatibilité des règles d\'urbanisme applicables dans la ZAC Landy-Pleyel (règlement. UPA et documents graphiques POS, PAZ et RAZ) pour la déclaration de projet relative à la ZAC Landy-Pleyel. S. PEU', "javascript:void(setPos(10718))", null], ['3 - Centre aquatique olympique d\'Aubervilliers et de Saint-Denis :Acceptation de la convention d\'intervention foncière à passer avec l\'Etablissement Public Foncier d\'Ile de France (EPFIF). S. PEU', "javascript:void(setPos(14506))", null], ['4 - Contrat urbain de cohésion sociale - programmation 2008. C. GIRARD', "javascript:void(setPos(17739))", null], ['5 - Mise en oeuvre des actions du Projet de Réussite Educative 2008.Approbation de la convention de financement passée entre la Caisse des Ecoles et la Ville. D. PROULT', "javascript:void(setPos(20484))", null], ['6 - Préparation de la rentrée scolaire 2008 dans le 1er degré :1) Acceptation d\'une convention tripartite à passer entre la Ville de Saint-Denis, le Conseil Général de Seine Saint Denis et le collège Iqbal Massih pour la restauration des élèves de CM1 et CM22) Autorisation du Maire à signer l\'autorisation préalable de travaux. D. PROULT', "javascript:void(setPos(20857))", null], ['7 - Devenir de l’immeuble 59 – 61 rue Charles Michels et de ses habitants. S. PEU', "javascript:void(setPos(22624))", null], ['8 - Préparation du plan communal de sauvegarde. S. BERRANDOU', "javascript:void(setPos(23111))", null], ['9 - Vote de la seconde enveloppe globalisée de subventions 2008. J. PAVILLA', "javascript:void(setPos(24485))", null], ['10 - Versement d’une aide d’urgence suite aux catastrophes naturelles en Chine et en Birmanie. R. GOMIS', "javascript:void(setPos(25547))", null], ['11 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville de Saint-Denis et Christophe Rauck relative à la mise à disposition et à l\'exploitation du Théâtre Gérard Philipe - Centre Dramatique National.- Prolongation de la convention en cours,- Versement d\'une subvention d\'équipement exceptionnelle pour l\'extension des gradins de la salle Blin. P. QUAY-THEVENON', "javascript:void(setPos(25666))", null], ['12 - Attribution d\'une subvention à l\'association \'\'Comité pour la marche du 23 mai 1998\'\'. J. PAVILLA', "javascript:void(setPos(25974))", null], ['13 - Versement d\'une subvention au collectif des Arbalétriers pour la réalisation du projet \'\'Raconte-Nous !\'\' par l\'association Histoire de Sons. F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(26159))", null], ['14 - Signature d\'un avenant n°1 à la convention de mise à disposition entre la Ville de Saint-Denis et les associations KRYLIA & CENSURE. P. QUAY-THEVENON', "javascript:void(setPos(26237))", null], ['15 - Bilan 2007/2008 de l\'action de la Compagnie TAMERANTONG !- Signature de l\'avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Compagnie TAMERANTONG !, l\'association JOLIE MOME et la Ville de Saint-Denis, relatif à la mise à disposition d\'une salle polyvalente de la Maison de Quartier Plaine.- Versement de la subvention 2008 à la Compagnie TAMERANTONG ! P. QUAY-THEVENON', "javascript:void(setPos(26269))", null], ['16 - Valorisation et soutien aux pratiques artistiques amateur - passation d\'une convention entre la Ville et l\'association SUBTIL PROD - versement d\'une subvention. B. BAGAYOKO', "javascript:void(setPos(26308))", null], ['17 - Renouvellement de l\'adhésion de la ville à diverses associations. F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(26462))", null], ['18 - Approbation de la modification des documents d\'urbanisme de la ZAC Pleyel Libération nécessaire à la réalisation du Poste Seine (R.T.E.). S. PEU', "javascript:void(setPos(26577))", null], ['19 - Dénomination des voies nouvelles ZAC NOZAL CHAUDRON. P. QUAY-THEVENON', "javascript:void(setPos(26638))", null], ['20 - Signature d\'une convention relative à la réalisation du diagnostic archéologique – 2 passage Haguette à Saint-Denis. P. QUAY-THEVENON', "javascript:void(setPos(26769))", null], ['21 - Signature d\'une convention relative à la réalisation du diagnostic archéologique - rue Brise Echalas - \'\'Square Ambroise Croizat\'\'. P. QUAY-THEVENON', "javascript:void(setPos(26792))", null], ['22 - Rapport d\'utilisation des dotations 2007 :Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale (DSUCS) et Fonds de Solidarité des communes de la Région d\'Ile-de France (FSRIF). S. PEU', "javascript:void(setPos(26809))", null], ['23 - Convention tripartite (Ville- ANRU - CAPS) portant subventionnement des accédants à la propriété de l\'opération \'\'rue de Fresnes\'\' dans le cadre du projet de rénovation urbaine du quartier Floréal Saussaie Courtille.. B. BAGAYOKO', "javascript:void(setPos(27056))", null], ['24 - Fixation des indemnités de fonctions des élus : Modification de la délibération du 17 avril 2008. C. MEZERETTE', "javascript:void(setPos(27407))", null], ['25 - Décision Modificative N° 2 - Budget 2008. F. SOULAS', "javascript:void(setPos(28409))", null], ['26 - Modification des modalités de rémunération des participants aux jurys de fin d\'année au conservatoire de musique et de danse C. MEZERETTE', "javascript:void(setPos(28901))", null], ['27 - Suppressions et créations (transformations) d’emplois. C. MEZERETTE', "javascript:void(setPos(28922))", null], ['28 - Indemnité représentative de logement des instituteurs. D. PROULT', "javascript:void(setPos(28947))", null], ['29 - Situation d\'un cadre contractuel : approbation d\'un acte d\'engagement. C. MEZERETTE', "javascript:void(setPos(28963))", null], ['30 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs. F. SOULAS', "javascript:void(setPos(28981))", null], ['31 - Avenant au contrat d\'abonnement au chauffage urbain des bâtiments communaux. F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(29241))", null], ['32 - Convention de partenariat avec l\'établissement de formation \'\'Greta Paramédical et Social\'\' pour l\'aide à domicile : formation préparatoire au diplôme d\'état d\'auxiliaire de vie sociale. J. PAVILLA', "javascript:void(setPos(29282))", null], ['33 - Modalités de recrutement d\'intervenants occasionnels pour le secteur de la Santé. C. MEZERETTE', "javascript:void(setPos(29348))", null], ['34 - Admission en non Valeur de TLE - M. BENNACEUR : permis de construire N 093 066 00 A 0080 21, rue du Docteur Poiré à Saint-Denis. S. PEU', "javascript:void(setPos(29484))", null], ['35 - Groupement de commandes pour la mise en oeuvre de portail X-Net - Approbation de la Convention Constitutive. B. BAGAYOKO', "javascript:void(setPos(29500))", null], ['36 - Appel d\'offres ouvert européen - Location du linge et location de vêtements de travail nécessaire au fonctionnement des services municipaux. M. KERHOUAS-LASSER', "javascript:void(setPos(29591))", null], ['37 - Appel d\'offres ouvert relatif à l\'acquisition de fournitures et consommables médicaux. F. SOULAS', "javascript:void(setPos(29623))", null], ['38 - Appel d\'offres ouvert relatif à l\'acquisition de fournitures et consommables pour les travaux effectués par le Centre Technique Municipal. F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(29648))", null], ['39 - Construction du Groupe Scolaire rue du Bailly - acceptation donnée au Maire de signer les marchés avec les titulaires des lots 2 (Etanchéité), 3 (Métallerie) et 4 (Menuiserie). F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(29943))", null], ['40 - Prestations de maintenance et répartition de systèmes de sécurité anti-intrusion dans les bâtiments communaux pour 2007 renouvelable en 2008- avenant n°1 au marché Optéor Immotic. F. LANGLADE', "javascript:void(setPos(29976))", null], ['41 - Cession de parcelles appartenant à la commune à la SCI IMMO 70, pour l\'aménagement des espaces extérieurs de l\'immeuble sis 13 rue de la Montjoie à Saint-Denis. S. PEU', "javascript:void(setPos(30075))", null] ];